Le respect de la vie privée et la sécurité au 21e siècle

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Commentaires lors du colloque annuel de l’Association canadienne pour les études de renseignement et de sécurité (ACERS)

Le 30 octobre 2009
Ottawa (Ontario)

Allocution prononcée par Chantal Bernier
Commissaire adjointe à la protection de la vie privée du Canada

(La version prononcée fait foi)

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Introduction

Merci, Monsieur Charters, pour cette aimable présentation. Merci beaucoup, Mesdames et Messieurs, et bonjour.

C’est pour moi un grand plaisir d’avoir été invitée à votre colloque, et j’ai très hâte d’entendre les autres conférenciers.

Comme vous le savez peut‑être, avant de me joindre au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada, j’étais au service du ministère de la Sécurité publique, où j’ai eu le privilège d’être sous‑ministre adjointe au Secteur de la sécurité de la population et des partenariats.
À ce titre, j’ai travaillé de près à divers dossiers de sécurité et de renseignement.

Contexte

Toute ma présentation est fondée sur le principe suivant : la protection de la vie privée et la sécurité ne sont pas incompatibles.

Au contraire, je dirais que les mesures de protection de la vie privée doivent faire partie intégrante de toute initiative visant à lutter contre le terrorisme ou les autres crimes.

Pourquoi? Parce que nous vivons dans une société libre et démocratique où les citoyens jouissent du droit de vivre, de voyager, de communiquer et d’effectuer leurs tâches quotidiennes sans que l’État intervienne de manière injustifiée.

Et pour des raisons pratiques aussi :

Les efforts pour renforcer la sécurité qui sont rigoureusement adaptés aux risques réels — et qui, de ce fait, réduisent les atteintes à la vie privée ou à d’autres droits — seront mieux ciblés et plus efficaces.

Par exemple, une enquête menée conformément à la loi, et d’une manière qui respecte la vie privée et les autres droits, fournira une justification et des éléments de preuve plus convaincants en cas de poursuite.

Autrement dit, les efforts investis dans le renforcement de la sécurité sont plus susceptibles de porter des fruits s’ils sont déployés de manière stratégique et ciblée. Un point essentiel à ne pas perdre de vue à cet égard est le respect du droit à la vie privée.

Dans le temps qui m’est alloué ce matin, je vais brosser un tableau de quelques‑uns des principaux enjeux liés à la sécurité sur lesquels le Commissariat canalise actuellement ses efforts. Puis, je parlerai d’un sujet très important et controversé : la législation visant à étendre les pouvoirs de la police en matière de surveillance en ligne et d’interception.

Dossiers du CPVP liés à la Loi sur la protection des renseignements personnels

Comme vous le savez, au Canada, le droit à la vie privée est protégé par deux lois : la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques, ou LPRPDE, qui régit la collecte, l’utilisation et la communication de renseignements personnels par le secteur privé, et la Loi sur la protection des renseignements personnels, qui régit les activités du gouvernement du Canada dans le même domaine.

Je suis responsable de l’application de cette dernière loi, et je peux vous garantir que je ne m’ennuie pas beaucoup!

Le mois prochain, par exemple, nous déposerons au Parlement notre rapport annuel concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels, ainsi que quelques rapports de vérification importants sur la protection de la vie privée.

Une de ces vérifications, que nous sommes tenus de réaliser en vertu de la loi, portait sur l’effet du travail du Centre d’analyse des opérations et déclarations financières du Canada, le CANAFE, sur la vie privée des Canadiennes et des Canadiens. Comme vous le savez, le CANAFE a été mis sur pied pour lutter contre le blanchiment d'argent et le financement des activités terroristes.

Une autre vérification portait sur le Programme de protection des passagers et sa « liste des personnes interdites de vol », dont le nom exact est Liste des personnes précisées. Comme vous le savez très bien, le fait de figurer sur cette liste peut avoir de graves conséquences pour les gens et nuire à leurs déplacements et autres libertés fondamentales.

Dans quelques mois, ce seront les Jeux olympiques et paralympiques de Vancouver — un défi sans précédent pour le Canada sur le plan de la sécurité. Je crois savoir qu’un spécialiste abordera cette question cet après‑midi.

En ce qui nous concerne, je peux vous dire que j’ai communiqué régulièrement avec le Groupe intégré de la sécurité qui doit veiller à la sécurité de ce méga‑événement, afin de m’assurer que toutes les mesures de sécurité tiennent compte de la protection de la vie privée, avant, pendant et après les Jeux.

Nous avons créé dernièrement une section spéciale sur notre site Web, où les internautes pourront obtenir des renseignements sur le travail que nous accomplissons dans ce domaine.

Nous examinons aussi à la loupe les plans de Citoyenneté et Immigration Canada pour mettre en œuvre des initiatives qui font appel à des renseignements biométriques. Par exemple, l’une de ces initiatives consisterait à partager avec certains autres pays les empreintes digitales des demandeurs d’asile et des personnes sujettes à être expulsées du Canada mais dont l’identité ne peut pas être confirmée autrement.

Nous avons indiqué à CIC que nous étions préoccupés du fait que, compte tenu de la nature délicate des données biométriques, les conséquences d’un éventuel abus sont particulièrement graves pour les victimes. C’est pourquoi il est très important que le développement de la technologie s’accompagne de garanties juridiques et de judicieuses mesures de protection de la vie privée.

Nous avons aussi évalué les répercussions qu’auront sur le respect de la vie privée d’autres initiatives liées à la sécurité, comme le projet de passeport électronique. Ces passeports contiennent une puce qui donne accès à une foule de renseignements personnels. L’examen de cette initiative nous a amenés à nous demander si les renseignements personnels contenus dans la puce étaient adéquatement protégés contre les utilisations non autorisées, comme l’écrémage et l’interception illicite, surtout si on y ajoute des données biométriques dans un avenir plus ou moins rapproché.

Dans le cas du Permis de conduire amélioré contenant des données d’identification par radiofréquence, qui est proposé comme solution de rechange au passeport pour voyager aux États-Unis, nous sommes heureux d’avoir réussi à faire apporter une modification importante au plan initial : l’Agence des services frontaliers du Canada a accepté que les renseignements personnels de Canadiennes et Canadiens qui sont liés à ces permis de conduire soient maintenant conservés dans des bases de données au Canada, plutôt qu’aux États‑Unis.

Scanners des aéroports

Nous nous sommes également intéressés de près au projet de l’ACSTA, l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, d’installer dans plusieurs aéroports canadiens des scanners à ondes millimétriques permettant de saisir des images d’une personne de la tête aux pieds.

Ces appareils permettent de voir à travers les vêtements pour exposer les objets dissimulés, comme des armes ou de la drogue. Leur principal avantage par rapport aux détecteurs de métaux, c’est qu’ils peuvent détecter des objets non métalliques, tels que des armes de céramique ou encore des explosifs liquides ou plastiques.

Le Commissariat a examiné deux évaluations des facteurs relatifs à la vie privée (EFVP) préparées par l’ACSTA, l’une pour un projet pilote mené à l’aéroport de Kelowna et l’autre, plus récente, pour le projet dans son intégralité.

Comme nous l’avons indiqué à l’ACSTA plus tôt cette semaine dans notre réponse à son EFVP, nous estimons que cette technologie est, par sa nature même, une source d’intrusion parce qu’elle dévoile schématiquement le corps du voyageur. De nombreuses personnes pourraient juger qu’une telle technologie porte atteinte à leur vie privée.

C’est pourquoi nous avons collaboré avec l’ACSTA pour faire en sorte qu’il y ait des garanties adéquates pour protéger la vie privée.

L’un des principaux résultats obtenus, c’est que cette technologie sera utilisée strictement comme mesure de sécurité secondaire, après qu’une personne sera passée par un détecteur de métaux. Et surtout, cette mesure sera volontaire, les passagers ayant le choix entre cette technologie et la fouille par palpation.

Enfin, et cela est primordial pour la protection de la vie privée, les images ne seront pas enregistrées, imprimées ou transmises. Elles seront effacées dès que le passager aura franchi le scanner.

Quatre critères

Pour évaluer cette initiative et d’autres initiatives gouvernementales susceptibles d’avoir une incidence sur la vie privée, nous appliquons quatre critères : la nécessité, l’efficacité, la proportionnalité et l’existence de mesures moins envahissantes.

Nous nous demandons ceci : la mesure proposée est‑elle vraiment nécessaire? L’organisme qui la propose a‑t‑il démontré qu’il y avait un problème réel et qu’il n’existait pas d’autres solutions viables?

Le deuxième critère est la proportionnalité. De nombreuses mesures constituent une ingérence dans la vie privée. C’est le prix à payer pour vivre en collectivité. En général, ce qui profite au groupe restreint certaines libertés des personnes, mais l’intrusion dans la vie privée doit être proportionnelle à l’avantage que l’on en retire.
Nous voulons aussi avoir une certaine garantie d’efficacité. Nous voulons nous assurer qu’une mesure qui porte atteinte à la vie privée, au nom du bien commun, atteint vraiment son objectif.

En ce qui concerne le quatrième critère, si une mesure portant atteinte à la vie privée des personnes est proposée, nous voulons savoir qu’elle est justifiée parce qu’il n’existe aucune mesure moins envahissante.

Aperçu des projets de loi relatifs à la surveillance

Ces critères présentent un intérêt dans le cadre d’un autre dossier qui a retenu l’attention du Commissariat.

En juin dernier, le gouvernement fédéral a déposé les projets de loi C‑46, Loi sur les pouvoirs d’enquête au 21e siècle, et C‑47, Loi sur l’assistance au contrôle d’application des lois au 21e siècle.

S’ils étaient adoptés, ces deux projets de loi donneraient aux autorités chargées de l’application de la loi de nouveaux pouvoirs pour exercer une surveillance dans l’environnement numérique et en ligne.

En particulier, le projet de loi C‑47 oblige les entreprises de télécommunication à se conformer aux demandes des autorités qui veulent obtenir de l’information sur les abonnés, sans que celles‑ci aient à demander une autorisation judiciaire.

Le Commissariat a étudié ces projets de loi attentivement au cours de l’été et a tenu de vastes consultations. Il a tenu compte des grands défis que doivent relever les organismes chargés de l’application de la loi et de veiller à la sécurité nationale à l’ère d’Internet, ainsi que du droit fondamental à la protection de la vie privée, qui est un fondement de notre société démocratique.

Nous avons conclu que les projets de loi comprennent des éléments qui soulèvent des questions importantes que leurs promoteurs n’ont toujours pas abordées.

Nous avons surtout exhorté le Parlement à examiner les projets de loi C‑46 et C‑47 à la lueur d’un certain nombre de questions importantes :

Pour ce qui est de la nécessité des projets de loi, par exemple, nous demandons : le gouvernement a‑t‑il prouvé que la police et les organismes responsables de la sécurité nationale ont besoin de ces nouveaux pouvoirs?

Si le Canada a vraiment besoin de ces mesures pour combattre le crime en ligne, comment se fait‑il que nos forces policières soient reconnues mondialement pour leur succès dans la poursuite des cybercriminels?

En effet, je vous rappelle que les récentes affaires de pornographie juvénile Cuttell, Ward, Wilson, Kwok et Vasic ont été portées devant les tribunaux et ont mené à des condamnations sévères grâce à la surveillance en ligne exercée au moyen des pouvoirs actuels de la police. J’aurais pu mentionner aussi les cas Khawaja et Toronto 18.

On peut donc se demander s’il est nécessaire d’étendre ces pouvoirs.

Une autre question concernant la nécessité est liée au fait que les projets de loi prévoient de nombreuses circonstances dans lesquelles il ne serait plus nécessaire d’obtenir une autorisation judiciaire.

Je demanderais maintenant d’expliquer, dans des termes précis et en ce qui a trait à Internet, en quoi le système actuel d’autorisation judiciaire ne répond pas aux besoins des organismes chargés de l’application de la loi et de veiller à la sécurité nationale.

Il y a bien certaines preuves anecdotiques, mais aucune argumentation systématique n’a encore été présentée pour justifier le fait de se soustraire au système d’autorisation judiciaire actuel.

Les changements proposés soulèvent également des questions de proportionnalité, qui constitue un de nos quatre critères visant à obtenir un équilibre entre l’atteinte à la vie privée et la nécessité d’assurer la sécurité nationale.

Nous posons donc les questions suivantes au Parlement :

Les nouveaux pouvoirs d’enquête, y compris l’accès sans mandat aux données des abonnés, sont‑ils proportionnels au problème énoncé?

Quel devoir d’application de la loi ou de sécurité nationale, par exemple, justifie le fait de donner aux autorités l’accès aux renseignements personnels sans mandat? 

De plus, qu’est‑ce qui justifie le fait de rendre ces pouvoirs largement disponibles pour tous les types de crimes plutôt que d’en restreindre l’utilisation aux menaces les plus graves et aux circonstances les plus urgentes?

J’aimerais vous rappeler qu’au Canada, la tradition veut que l’accès aux renseignements personnels aux fins de l’application de la loi ou de la sécurité nationale fasse l’objet d’une autorisation judiciaire avant le fait ou, dans des circonstances exceptionnelles ou des situations d’urgence, après le fait.
Si le Parlement conclut que les mesures proposées constituent une réponse nécessaire et proportionnelle à la menace énoncée, alors le prochain critère à appliquer a trait à leur efficacité.

Si les pouvoirs actuels sont inadéquats, comment le gouvernement peut‑il démontrer que les nouveaux pouvoirs seront plus efficaces?

Comment s’en servirait‑on pour les enquêtes relatives aux crimes graves et la recherche de renseignements? Quelle serait leur incidence sur les crimes moins graves, ou lorsqu’aucun crime n’a été commis?

Nous demandons au Canada de voir plus loin :

Certains promoteurs du projet de loi font valoir que nos alliés sont mieux sécurisés et protégés étant donné qu’ils ont promulgué des lois semblables. Malgré cela, toutefois, le R.‑U. et les É.‑U. n’ont pas été en mesure de prévenir les attaques terroristes sur leur territoire.

Entretemps, nos propres autorités responsables de la sécurité, grâce à leurs méthodes d’enquête, ont empêché les terroristes de tuer une seule personne au pays pendant des décennies.

Nous posons donc la question suivante : Qu’est‑ce qui explique cette transition soudaine à des pouvoirs plus envahissants?

Et enfin, nous arrivons au critère relatif à l’existence de mesures moins envahissantes. Une autre question nous préoccupe : Le gouvernement a‑t‑il envisagé tout autre moyen d’atteindre les mêmes buts, d’une façon qui ait beaucoup moins d’incidence sur la protection de la vie privée?

Précisément, nous aimerions savoir si le gouvernement songe à accorder un financement accru et d’autres ressources à la police. À consacrer un plus grand nombre d’agents et d’outils à la cybercriminalité. À éduquer davantage le public au sujet des risques, des dangers et des coûts sociaux de cette forme de crime? 

Les organismes chargés de l’application de la loi et de veiller à la sécurité nationale invoquent le fait que le système de mandat est lourd, dépassé et généralement inadéquat pour répondre aux besoins de l’ère numérique.

Si c’est vrai, n’est‑ce pas ce système qu’il faudrait modifier?

Étant donné que le Code criminel contient déjà des dispositions autorisant la recherche, la saisie et l’interception sans mandat dans des situations d’urgence, le gouvernement a‑t‑il pensé à une disposition semblable sur les ordonnances de communication et d’assistance sur Internet?                              

Mandats

J’aimerais, avant de terminer, faire une dernière réflexion :

Si les autorités, aujourd’hui, se préoccupent surtout des mécanismes permettant d’obtenir un mandat, il me semble que la solution serait de revoir ce système, et non pas de limiter le principe de la surveillance judiciaire.

Pour exercer certains pouvoirs envahissants, les autorités canadiennes devaient habituellement convaincre un juge qu’elles avaient des motifs raisonnables de croire qu’un crime avait été commis.

Dans la nouvelle loi, cependant, cette norme est devenue moins rigoureuse, de sorte que les autorités n’auraient qu’à invoquer des motifs raisonnables de soupçonner qu’un crime a été — ou pourrait être — commis.

Et la police pourrait même être dispensée de cette simple exigence lorsqu’elle demande accès à des données sur les abonnés.

Selon le projet de loi C-47, il n’est même pas nécessaire que le crime ait été commis pour que les autorités aient accès à des renseignements personnels sans mandat.

Ce sont là des pouvoirs très importants, et c’est pourquoi le Parlement doit évaluer sérieusement leurs répercussions.

Conclusion

En résumé, ce colloque, intitulé Terrorisme, cyberespions et nouvelle guerre « froide » : défis émergents pour la sécurité et le renseignement, traite de menaces réelles et de graves défis.

Dans ce contexte, vous êtes peut‑être nombreux à vous demander : « Pourquoi devrais‑je me soucier de la protection de la vie privée? »

Bien sûr, vous pouvez penser que chaque mesure visant à améliorer le respect de la vie privée des personnes risque de fragiliser la sécurité de l’ensemble de la société.

Cependant, ce n’est pas une situation gagnant‑perdant, comme j’espère vous l’avoir démontré dans les exemples que je viens de donner. Le respect de la vie privée et la sécurité ne s’excluent pas mutuellement. Un gain pour l’un n’exige pas une perte pour l’autre.

Au contraire, le respect de la vie privée et la sécurité sont l’un pour l’autre des éléments indispensables, et ils se renforcent mutuellement pour protéger la société démocratique dans laquelle nous avons choisi de vivre.

Chacun d’entre nous a des raisons impérieuses de vouloir restreindre le pouvoir de l’État d’envahir notre vie privée, de fouiller notre maison, d’écouter nos conversations, de nous infliger une fouille à nu dans les aéroports ou d’empiéter sur nos libertés.

Entre autres choses, la limitation des pouvoirs de la police impose une discipline dans les enquêtes qui protège les innocents, tout en augmentant les probabilités d’une issue favorable aux poursuites intentées contre les accusés.

Mais il y a un enjeu plus important encore.

Le type de société que nous nous efforçons si ardemment de protéger, c’est précisément une société qui défend certains droits démocratiques et droits de la personne pour sa population, y compris la liberté de mener sa vie sans trop d’ingérence de la part de l’État.

Autrement dit, la protection de notre société suppose nécessairement la protection des droits qui nous définissent.

Merci.

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