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Projets en cours financés par le Programme des contributions

Le 23 juin 2021, le Commissariat à la protection de la vie privée du Canada a annoncé l’octroi de fonds pour une nouvelle série de projets de recherche indépendante et de transfert des connaissances financés par le Programme des contributions. Ces projets seront terminés d’ici le 31 mars 2022. Le Commissariat affichera un résumé des projets menés à bien ainsi que des liens conduisant aux résultats une fois les projets terminés et examinés par le Commissariat.

Bénéficiaires du financement dans le cadre du Programme des contributions pour 2021-2022

Organisation : HabiloMédias
Titre du projet : #ForYou : un jeu sur l’intelligence artificielle et la protection de la vie privée
Montant demandé : 50 000 $
Chef de projet : Kara Brisson-Boivin
Province : Ontario

Résumé du projet :

#ForYou est un jeu sur l’intelligence artificielle (IA) et la protection de la vie privée qui permettra aux jeunes de réfléchir au rôle de l’apprentissage automatique et des algorithmes de recommandation dans leur quotidien, ainsi qu’aux répercussions de ceux-ci sur leur vie privée, de manière concrète, dans un cadre stimulant.

Le projet place les jeunes dans le rôle de créateurs de vidéos qui tentent d’attirer des adeptes et de monétiser leurs vidéos sur une plateforme comme YouTube ou TikTok.

Cette ressource éducative donnera aux jeunes l’occasion : 1) de réfléchir à la façon dont ils interagissent avec l’IA au quotidien; 2) d’en apprendre davantage sur le fonctionnement de l’IA et des algorithmes; 3) de comprendre les répercussions de l’IA et des algorithmes sur leur vie privée; 4) d’apprendre comment concevoir des algorithmes équitables, comment en faire la promotion et comment assurer une bonne intendance des renseignements permettant d’identifier les personnes.


Organisation : Women’s College Hospital
Titre du projet : Les services commerciaux de soins virtuels au Canada : données sur les consommateurs, désidentification et protection de la vie privée
Montant demandé : 49 535 $
Chef de projet : Sheryl Spithoff
Province : Ontario

Résumé du projet :

L’utilisation des services de soins virtuels commerciaux au Canada a connu une popularité sans précédent en raison de la pandémie de COVID-19. Ces services permettent d’améliorer l’accès aux soins et de les transformer, mais ils soulèvent aussi des préoccupations au chapitre de la protection de la vie privée et de la sécurité des renseignements personnels sur la santé.

Ce projet a pour but de décrire et d’analyser les services de soins virtuels commerciaux au Canada, tout en portant sur eux un regard critique. Plus précisément, il permettra d’examiner l’incidence sur la vie privée que peuvent avoir la collecte et la commercialisation de données désidentifiées, et d’étudier les risques qui surviennent en l’absence de mesures de protection de la vie privée adéquates.

Au final, le projet visera à créer de nouveaux cadres normatifs et à améliorer les mesures de protection de la vie privée et la responsabilité.


Organisation : Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO)
Titre du projet : Connaître et protéger sa vie privée en ligne
Montant demandé : 50 000 $
Chef de projet : Andrée-Anne Martel
Province : Ontario

Résumé du projet :

Ce projet vise à créer et à diffuser des ressources pancanadiennes d’information juridique vulgarisées sur les droits et les obligations en matière de protection de la vie privée en ligne. Plus particulièrement, l’AJEFO produira des articles d’actualités juridiques, des infographies en langage simple, une capsule vidéo, des séances d’information juridique virtuelles et une ressource pédagogique à l’intention du grand public.

L’intensification des activités en ligne et le besoin croissant de se connecter pour travailler, consommer, étudier, interagir socialement, se divertir et même pour comprendre et régler ses problèmes juridiques, ont connu un pic inégalé en 2020, lié à la pandémie de la COVID-19. Pourtant, sur cette sphère numérique, le public continue chaque jour à prendre des risques et manque souvent d’information pour mieux protéger sa vie privée.

Face à cette réalité, l’AJEFO élaborera de l’information claire, simple et accessible pour outiller les Canadiens et Canadiennes et leur permettre de mieux maîtriser et protéger la diffusion de leurs renseignements personnels en ligne. Déclinées en plusieurs formats, les ressources élaborées entièrement en français permettront au grand public francophone à l’échelle du Canada de s’outiller pour connaître, comprendre et défendre ses droits à la vie privée en ligne.


Organisation : Association canadienne de normalisation (Groupe CSA)
Titre du projet : Accessoires intelligents pour le suivi du bien-être et protection de la vie privée : tendances émergentes et dynamique du pouvoir en zone grise
Montant demandé : 50 000 $
Chef de projet : Nicki Islic
Province : Ontario

Résumé du projet :

Ce projet de recherche et d’application des connaissances porte sur les répercussions sur la vie privée que peuvent avoir les accessoires intelligents pour le suivi du bien-être.

La popularité des applications et des accessoires intelligents commerciaux pour le suivi de la santé et du bien-être a connu une hausse rapide. En permettant la collecte active et passive de données sensibles liées à la santé des consommateurs, ces applications et accessoires posent des risques importants d’atteinte à la vie privée (p. ex. création de profils comportementaux aux fins de prévision, atteintes à la protection des données). Étant à la fois des produits commerciaux et des produits de santé, ils se situent dans une « zone grise » sur le plan réglementaire. Cette situation peut favoriser une plus grande communication et transmission transfrontalière des données personnelles et un stockage plus important, et peut exposer ces données à divers risques.

Le projet permettra à ceux qui sont chargés d’élaborer des normes, des politiques et des directives dans ce domaine de mieux comprendre le droit à la vie privée pour intervenir adéquatement.


Organisation : Institut d’ingénierie des systèmes d’information de l’Université Concordia
Titre du projet : Bulletin de protection de la vie privée pour les solutions en ligne ciblant les aînés
Montant demandé : 49 740 $
Chef de projet : Mohammad Mannan et Amr Youssef
Province : Québec

Résumé du projet :

Selon le Forum économique mondial, 70 % des aînés prennent part à des activités en ligne. De nombreux aînés canadiens surveillent leur état de santé à l’aide d’appareils de suivi à distance. Les appareils de l’Internet des objets (IdO) qui fournissent des services comme le suivi GPS, la détection automatique des chutes et de nombreuses autres solutions d’alerte médicale sont facilement accessibles sur le marché canadien pour les personnes âgées et leurs proches aidants. Différentes boutiques d’applications proposent des centaines d’applications mobiles spécialement conçues pour ces derniers.

Cependant, on sait très peu de choses sur les coûts associés à l’utilisation de ces applications ou appareils. Ceux-ci peuvent être à l’origine de fuites de renseignements personnels et présenter des risques pour la sécurité des données. Au moyen d’une recherche technique et expérimentale exhaustive et systématique, le projet permettra d’examiner les risques que présentent ces solutions, qui sont couramment utilisées par de nombreux aînés canadiens et leurs proches aidants, sur le plan de la sécurité et de la vie privée.

Par ailleurs, un bulletin public sera produit dans le cadre de ce projet. On y présentera les solutions en ligne conçues pour les personnes âgées, un résumé des conclusions de la recherche ainsi que des recommandations pour améliorer les solutions en question sur le plan de l’efficacité, de la sécurité et de la protection de la vie privée. Ce document sera accessible en ligne gratuitement. À cela s’ajoutera un article universitaire, où seront exposés en détail la méthodologie employée et les résultats obtenus, ainsi que des recommandations techniques.


Organisation : Département de systèmes d’information et méthodes quantitatives de gestion, École de gestion, Université de Sherbrooke
Titre du projet : Guide d'encadrement sécuritaire de l’identité numérique dans un contexte de transformation organisationnelle numérique infonuagique
Montant demandé : 47 443 $
Chef de projet : Pierre-Martin Tardif
Province : Québec

Résumé du projet :

Les entreprises canadiennes gèrent l’identité numérique de nombreuses personnes, par exemple les clients et les membres du personnel, ce qui pose des défis en termes de sécurité des renseignements personnels et de conformité aux lois, dans un contexte de stockage des données infonuagiques qui est de fait transnational. Or, les connaissances scientifiques dans le domaine sont encore peu nombreuses et le plus souvent dispersées dans plusieurs disciplines, ce qui limite la capacité des organisations à implanter l’identité numérique de façon sécuritaire.

Ce projet de recherche recensera et évaluera les pratiques innovantes afin de créer un Guide d’encadrement sécuritaire de l’identité numérique dans un contexte de transformation organisationnelle numérique infonuagique. Plus précisément, il vise à répondre à la question de recherche suivante : comment implanter une identité numérique au sein de l’entreprise tout en respectant la vie privée des Canadiennes et des Canadiens conformément au cadre juridique dans lequel les données sont recueillies, stockées et communiquées grâce à des ressources infonuagiques?

Cette recherche recensera et évaluera les pratiques innovantes en la matière et fera ressortir les meilleures pratiques. Enfin, le Guide qui sera produit vulgarisera ces connaissances pour en faciliter leur applicabilité aux entreprises canadiennes.


Organisation : Institut d’ingénierie des systèmes d’information de l’Université Concordia
Titre du projet : Cadre de conception axé sur la protection de la vie privée pour une monnaie numérique de banque centrale
Montant demandé : 26 450 $
Chef de projet : Jeremy Clark
Province : Québec

Résumé du projet :

La conception d’une monnaie numérique de banque centrale (MNBC) comporte de nombreuses complexités techniques, mais l’un des paramètres de conception les plus complexes est la protection de la vie privée. Ce projet de recherche a pour objectif principal de produire une étude approfondie du cadre de conception axé sur la protection de la vie privée pour les MNBC, destinée tant à un public universitaire qu’au grand public.

Pour s’assurer d’obtenir des résultats approfondis sur le plan technique, on veillera, dans le cadre de la recherche, à examiner des conceptions pertinentes au moyen de l’expérimentation, comme la conception d’un protocole cryptographique, la chaîne de blocs et les contrats intelligents (tous les artéfacts de codage publiés libres de droits et gratuits avec les mesures de la performance).

Ce projet n’adopte pas une position normative selon laquelle une MNBC devrait être déployée dans une économie moderne. On adopte plutôt le point de vue selon lequel les MNBC sont une possibilité. On y affirme aussi que la protection de la vie privée doit être un point de départ, et non une considération secondaire, dans la conception d’une MNBC.


Organisation : Surveillance Studies Centre, Université Queen’s
Titre du projet : Apprentissage plus en profondeur? Le marketing, les données personnelles et la protection de la vie privée après le capitalisme de surveillance
Montant demandé : 49 407,78 $
Chef de projet : David Murakami Wood et Stephen Thomas
Province : Ontario

Résumé du projet :

Dans ce projet, les chercheurs suggèrent que le modèle du « capitalisme de surveillance » est déjà dépassé. Dicté en partie par les exigences du Règlement général sur la protection des données de l’Union européenne, ce projet soutient que nous assistons à l’émergence de nouveaux modèles de marketing utilisant des renseignements de sources ouvertes, des types de données personnelles plus limitées dans le temps ou quant au sujet, et des modèles d’intelligence artificielle, en particulier l’apprentissage profond. Ces modèles n’utilisent peut-être pas moins de données, mais ils utilisent des données qui, prétend-on, permettraient moins facilement d’identifier une personne, tout en générant des résultats plus lucratifs pour leurs utilisateurs du domaine du marketing.

Cinq questions sont soulevées dans ce projet : 1) Comment ces modèles fonctionnent-ils? 2) Dans quelle mesure leur utilisation est-elle déjà répandue? 3) Les arguments de leurs défenseurs sont-ils justifiés, et quelles sont les répercussions sur la vie privée? 4) Les lois et règlements actuels du Canada en matière de protection des renseignements personnels peuvent-ils encadrer ces modèles et leurs répercussions sur la vie privée? 5) Quelles modifications à ces lois et à ces règlements pourraient être nécessaires à cette fin?

Ce projet comprend la production d’un rapport, de démonstrations faisant appel à la technologie et de scénarios de réglementation. Son objectif est d’accroître les connaissances et la compréhension au sein du gouvernement, du Parlement et des organismes de réglementation relativement aux pratiques actuelles et éventuelles des grandes entreprises concernant la collecte, l’utilisation et l’analyse des données, l’incidence de ces pratiques sur les chances et les choix dans la vie, et les options disponibles pour protéger les droits de la personne, en particulier le droit à la vie privée.


Organisation : Faculté de droit, Section de droit civil, Université d’Ottawa
Titre du projet : Logiciels de surveillance d'examens en ligne en temps de pandémie : à la recherche d’une minimisation des risques d’atteinte à la vie privée des étudiants
Montant demandé : 28 500 $
Chef de projet : Céline Castets-Renard
Province : Ontario

Résumé du projet :

La pandémie de la COVID-19 a contraint une bonne partie de la population mondiale à télétravailler. Les universités canadiennes n’y font pas exception et la majorité des cours et examens doivent désormais être passés en ligne. Pour ce faire, la plupart des universités ont acquis des logiciels de surveillance d’examens dits « proctor ». Ces logiciels, par exemple Respondus Monitor, ProctorExam, Examity, ProctorU et Proctorio, proposent différentes solutions. Si on comprend la bonne intention des universités et des enseignants, ainsi que la volonté de garantir la qualité et l’intégrité académique, ces outils soulèvent toutefois des inquiétudes. Les principales craintes portent sur la potentielle atteinte à la vie privée des étudiants et sur la collecte massive de renseignements personnels.

Cette recherche permettra d’analyser les principaux logiciels de surveillance d’examen utilisés au Canada et mettra en évidence les risques d’atteinte à la vie privée et aux renseignements personnels des étudiants. L’objectif est de trouver les moyens de réduire ces risques par des recommandations faites aux législateurs dans le cadre de la réforme de la Loi sur la protection des renseignements personnels (projet de loi C-11). Les recommandations porteront en particulier sur les points de vigilance précisément relevés dans le cas d’application des outils de surveillance d’examen.


Organisation : Institut de recherche du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario (CHEO)
Titre du projet : Étude descriptive pancanadienne des risques d’atteinte à la vie privée découlant des pratiques de synthèse des données dans le contexte législatif canadien en évolution
Montant demandé : 49 404 $
Chef de projet : Khaled El Eman
Province : Ontario

Résumé du projet :

La synthèse des données émerge rapidement en tant que technologie d’amélioration de la confidentialité (TAC) pour la communication de données à des fins secondaires. Cependant, les forces et les faiblesses de cette technologie émergente ne sont pas pleinement comprises et doivent être évaluées. Nous devons également mieux comprendre comment la synthèse des données serait traitée selon différents régimes de protection de la vie privée au Canada.

Ce projet a pour objectif de fournir un aperçu détaillé de la synthèse des données en tant que TAC utilisée pour faciliter la communication des données dans le contexte canadien. Il vise à aider les organisations canadiennes à comprendre ce qu’est la synthèse des données, à fournir une évaluation des méthodes et des technologies modernes et à examiner la façon dont celles-ci peuvent être appliquées selon les régimes de réglementation actuels et proposés.

Le projet comprend trois grandes phases de recherche : 1) Aperçu de la synthèse des données (analyse du contexte / analyse documentaire); 2) Analyse juridique de la synthèse des données en vertu de la partie I de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE) et de la Loi sur la protection de la vie privée des consommateurs (LPVPC) faisant partie de la Loi de 2020 sur la mise en œuvre de la Charte numérique (projet de loi C-11); 3) Points de vue des organismes de réglementation canadiens sur la synthèse des données. La recherche permettra : i) d’évaluer si la LPRPDE et les dispositions proposées de la LPVPC traitent adéquatement la synthèse des données en tant que TAC pour protéger le droit à la vie privée des personnes; ii) de déterminer s’il y a des lacunes dans la LPRPDE et dans la proposition législative, et de préciser la nature de ces lacunes; et iii) de proposer des solutions pour combler les lacunes en question.


Organisation : Faculté de philosophie, Université Laval
Titre du projet : Penser le droit à la vie privée au regard des droits individuels et collectifs
Montant demandé : 49 508 $
Chef de projet : Jocelyn Maclure
Province : Québec

Résumé du projet :

À l'ère des données massives, les récentes technologies et l’intelligence artificielle permettent d’inférer des attributs privés à partir d’une quantité de données qui sont anodines lorsque prises isolément, mais qui, par recoupement avec d’autres données, peuvent révéler de façon probabiliste les opinions politiques, les croyances religieuses, l’orientation sexuelle, le mode de vie et l’état de santé des personnes.

Ces informations inférées à partir de renseignements qui ne sont pas forcément personnels peuvent être utilisées pour influencer ou manipuler des comportements ou des opinions et pour exercer du profilage ou de la discrimination. De plus en plus d’experts soulignent l’importance de prendre en charge ce domaine de préoccupation relativement nouveau concernant la vie privée et la protection des données. Certains réclament même un droit à des « inférences raisonnables ».

Dans leurs récents travaux, les chercheurs ont montré que les mesures de protection offertes par les lois canadiennes actuelles et proposées (projet de loi C-11) ne protègent pas adéquatement la vie privée des personnes quant aux risques posés par l’utilisation de renseignements inférés. Pour protéger convenablement les personnes de ces risques, ils ont soutenu qu’il est nécessaire de déplacer l'attention du contrôle des données personnelles axé sur le consentement individuel vers un encadrement réglementaire de l’utilisation des inférences. Les chercheurs ont notamment avancé que certaines inférences devraient être interdites. Les résultats de leurs travaux appuient le point de vue selon lequel le droit à la vie privée est une condition nécessaire à l’exercice d’autres droits fondamentaux. Toutefois, cette proposition se trouve confrontée à une difficulté majeure.

En effet, des experts soutiennent que la protection des droits fondamentaux ne doit pas intervenir dans le cadre de la protection de la vie privée, car ces droits fondamentaux peuvent être protégés indépendamment de la vie privée. Par ailleurs, certains défenseurs d’une conception distinctive de la vie privée – qui soutiennent la notion de protection de la vie privée « collective » – affirment que la protection du droit à la vie privée doit inclure la protection des groupes algorithmiques, à savoir ces groupes de personnes qui partagent une identité générique générée au moyen d’algorithmes.

Que doit-on en penser? Les chercheurs entreprennent une analyse critique de ces deux thèses fondamentales. Selon eux, cette analyse est nécessaire s’il est question d’offrir une protection des renseignements personnels fondée sur les droits et la reconnaissance du droit à la vie privée dans toute sa portée.


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